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mercredi, 5 mai 2021
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Aménagement de l’accès à Internet pour Planioles 2018
  • La fibre optique arrive à Planioles pour fin 2018
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  • Concessions minières de Planioles et de Figeac
  • Les risques miniers résiduels
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Articles dans "Urbanisme" : 2

26-07-2020 : TAXE D AMENAGEMENT

Calcul de la taxe d'aménagement dans le cas de construction, agrandissement, abri de jardin, pisicine .....

01-03-2015 : Urbanisme
Les éléments associés au permis de construire

Les articles et les documents présentés dans le chapitre URBANISME ont vocation à éclairer les dispositions réglementaires et les contraintes qui conditionnent l’octroi d’un permis de construire. Ainsi, la délivrance des permis de construire sera désormais dépendante de trois dispositions emboitées : Le S.C.O.T (schéma de cohérence territoriale) est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification intercommunale. Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont remplacé les schémas (...)

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