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jeudi, 27 janvier 2022
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>  Mairie > Délibérations <
SEANCE DU 28 OCTOBRE 2021
  • DELIBERATION ADOPTION RQPS ASSAINISSEMENT 2020
  • DELIBERATION AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX 2022
  • DELIBERATION ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT CDG46
SEANCE DU 1er DECEMBRE 2021
  • DECISION MODIFICATIVE ICNE 2021 ASSAINISSEMENT
  • DECISION MODIFICATIVE COMMUNE PERSONNEL
  • ABANDON DE CREANCE ASSAINISSEMENT
  • DELIBERATION REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL
SEANCE DU 19 AOUT 2021
  • TARIF CANTINE RENTREE 2021
  • SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 17 H PAR SEMAINE
  • SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 21 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE
  • APPROBATION REGLEMENT CANTINE ET GARDERIE RENTREE 2021
  • DELIBERATION ADMISSION D’UNE CREANCE DE 2017 EN NON VALEUR
  • DELIBERATION PARTICIPATION AUX FRAIS DE PISCINE POUR L’ECOLE DE PLANIOLES
  • DELIBERATION CONVENTION ALSH CARDAILLAC
  • TARIF GARDERIE MERCREDI MATIN ALSH CARDAILLAC
  • CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
SEANCE DU 12 JUILLET 2021
  • Décision modificative N°1 transfert de crédit
20210428 - SEANCE DU 28 AVRIL 2021
  • Déliberation prix et durée des concessions
  • Déliberation depose d’une ligne électrique au lieu-dit Les Pauses
  • Déliberation clôture de l’enquête publique
  • Déliberation montant des subventions aux associations
20210324 - SEANCE DU 24 MARS 2021
  • Vote des deux taxes locales 2021
  • Vote du budget primitif 2021 commune
  • Vote du budget primitif 2021 assainissement
  • Délibération attribution compensation Grand-Figeac
  • Déliberation achat matériel informatique école
20210217 - SEANCE DU 17 FEVRIER 2021
  • Délibération compte administratif 2020 commune
  • Délibération compte administratif 2020 assainissement
  • Délibération comptes de gestion commune et assainissement
  • Délibération RGPD 2021
  • Délibération contrat de maintenance delarchives
  • Délibération demande subvention 2 tranche Département ORATOIRE ST PIERRE
  • Délibération avenant SARL FAU "Démolition chalet stade"
  • Délibération ouverture d’une enquête publique
  • Délibération embauche d’un CDD pour remplacer un agent
  • Délibération RQPS SIAEP SUD SEGALA
20201202 - Séance du 02 Décembre 2020
  • MARCHE VESTIAIRES DU FOOT : LOT 5 PLOMBERIE
  • Demande de subvention DETR pour l’oratoire ST PIERRE
  • DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT Environnement
  • Désignation représentant CLECT GRAND FIGEAC
  • Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
  • Déliberation facturation assainissement
  • Convention ADS GRAND-FIGEAC
20201104 - SEANCE DU 04 NOVEMBRE 2020
  • Augmentation des loyers communaux au 01/01/2021
  • Marché de travaux vestiaires : choix des entreprises
  • Installation de panneaux photovoltaiques bâtiments publics
  • Deliberation demande subvention Région ORATOIRE ST PIERRE
20201007 - SEANCE DU 07 OCTOBRE 2020
  • Décision modificative pour le solde de l’emprunt budget assainissement
  • Déliberation demande de subvention pour la restauration de la Chapelle
  • Déliberation création d’un accés terrain parcelle A187 à Malmont
  • Déliberation tarif redevance et prix de l’eau assainissement 2021
  • Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
  • Déliberation tarif d’occupation du domaine public
20200904 - SEANCE DU 04 SEPTEMBRE 2020
  • Adoption du RQPS 2019 assainissement collectif
  • APPEL D’OFFRE MARCHE TRAVAUX VESTIAIRES STADE
  • CHOIX COORDONATEUR SECURITE TRAVAUX STADE
  • DESIGNATION D’UN CONSEILLER COMMISSION ELECTORALE
  • COMPOSITION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
  • DELIBERATION POUR ESTER EN JUSTICE TRIBUNAL DE TOULOUSE
  • DECISION MODIFICATIVE ACHAT DEBROUSSAILLEUSE
20200713 - SEANCE DU 13 JUILLET 2020
  • Désignation d’un assistant de prevention et d’un élu référent
  • TARIF CANTINE RENTREE 2020
  • Suppression poste à 21 h et creation poste à 19 h
  • Approbation règlement cantine et garderie rentrée 2020
20200617 - SEANCE DU 17 JUIN 2020
  • CONSTITUTION COMMISSION APPEL D’OFFRE
  • NOMINATION DE CORRESPONDANTS DEFENSE
  • DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT
  • ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP CAMBURAT PLANIOLES
  • ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP SUD SEGALA
  • ELECTION DES DELEGUES A LA F.D.E.L
  • VOTE DU BUDGET 2020 ASSAINISSEMENT
  • VOTE DU BUDGET 2020 COMMUNE
  • VOTE DES 2 TAXES LOCALES 2020
20200525 - SEANCE DU 25 MAI 2020
  • DELIBERATION DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
  • VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AUX ADJOINTS AU MAIRE
  • VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE
  • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE
  • ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
  • CREATION DES POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE
20200327 - Séance du 27 mars 2020
  • Délibération pour ester en justice et nomination d’un avocat relatif au dossier Marc PUECH
20200224 - Séance du 24 Février 2020
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ASSAINISSEMENT
  • COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE
20200130 - Séance du 30 janvier 2020
  • Choix rentrée 2020 sur le temps périscolaire
  • Loyer logement ancienne mairie
  • Convention d’occupation domaine public
20191217 - Séance du 17 décembre 2019
  • Approbation du RPQS 2018 Sud-Ségala
  • Travaux d’électrification OP 38834ER
20191024 - Séance du 24 octobre 2019
  • Clôture de la Régie RESTAURATION SCOLAIRE
  • Approbation du RPQS 2018 du SPANC GD-FIGEAC
  • Taxe d’Aménagement : Taux 2020
  • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2020
20190820 - Séance du 20 août 2019
  • Adoption du RPQS 2018 de l’assainissement collectif
  • Modification du montant de l’attribution de compensation
  • Dépenses à imputer au compte 6232
  • Création de poste relevant du cadre des adjoints administratifs territoriaux
20190621 - Séance du 21 juin 2019
  • Création de poste relevant du cadre des adjoints techniques territoriaux
20190513 - Séance du 13 mai 2019
  • Composition du Conseil communautaire à l’issue du
  • Transfert de compétence de l’eau et de l’assainissement
20190321 - Séance du 21 mars 2019
  • Vote des 3 taxes directes locales 2019
  • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2018
  • Affectation des résultats 2018 et vote du budget 2019
20190308 - Séance du 8 mars 2019
  • Approbation du règlement du Service de l’Assainissement Collectif de Planioles
  • Appobation du montant de l’Attribution de compensation prévisionnelle 2019
20190206 - Séance du 6 février 2019
  • Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
  • Réhabilitationn et mise en conformité des vestiaires du stade
  • Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental :
  • Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement...
20190111 - Séance du 11 janvier 2019
  • Décision modificative n° 2 au Budget communal 2018
  • Approbation de la convention fixant les modalités de concertation entre les communes
  • Versement d’une gratification pour une élève stagiaire
20181123 - Séance du 23 novembre 2018
  • Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
  • Dénomination de l’école de PLANIOLES
  • Dénomination des voies partantes du CD 19, mitoyennes avec
20181019 - Séance du 19 octobre 2018
  • Désignation des délégués aux commissions communales
  • Approbation des statuts de la FDEL
  • Election des délégués à la FDEL
  • Election des délégués au Syndicat AEP
  • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2019
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal 2e cl
20181005 - Séance du 5 Octobre 2018
  • Versement d’une indemnité aux Adjoints
  • Versement d’une indemnité au Maire
  • Election des Adjoints au Maire
  • Création des postes d’adjoints
  • Installation du Conseil Municipal et Election du Maire
  • Election du Maire
20180803 - Séance du 3 août 2018
  • Transport scolaire : Signature d’une convention de délégation de compétence
  • Station d’épuration : avenant n° 1 au marché
  • Augmentation du tarif de restauration scolaire
  • Création d’un poste d’agent technique principal 2e cl
20180502 - Séance du 2 mai 2018
  • Adhésion au service RGPD du CDG du lot
  • Décision modificative n° 1 au Budget communal 2018
  • Adhésion au service RGPD
  • Erreur imputation
20180413 - Séance du 13 avril 2018
  • Vote des 3 taxes directes locales 2018
  • Vote du Budget communal 2018 et
  • vote du budget assainissement 2018 et
  • Réalisation d’un emprunt à court terme
  • Réalisation d’un emprunt à long terme
  • Assainissement : Augmentation de la redevance 2018
20180316 - Séance du 16 mars 2018
  • Réhabilitation de la station d’épuration :
  • Logements communaux
  • Remplacement d’un délégué titulaire au SIAEP
20180223 - Séance du 23 février 2018
  • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
  • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
  • Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
  • Autorisation donnée au Maire pour signer des conventions avec les communes voisines
20180202 - Séance du 2 février 2018
  • Convention participation aux frais de fonctionnement de l’école de Cardaillac
  • Dépose de ligne électrique au lieu-dit "Font-Louis"
  • Approbation du RPQS de l’Assainissement collectif 2016
  • Approbation avenant n° 1 convention mise à disposition
  • Avis sur la dénomination de la Communauté de Communes
  • Transfert des zones d’activités communales au Grand-Figeac
20171111 - Séance du 11 novembre 2017
  • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2018
  • Adoption du RPQS public d’assainissement Non collectif 2016
  • Choix des rythmes scolaires à compter de l’année
20171027 - Séance du 27 octobre 2017
  • Modification du tableau des emplois :
  • Révision des conditions et tarifs de location
  • Création d’emploi permanent à temps non complet
  • Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes
  • Concours au Receveur Municipal
  • Libéralité reçue
  • Cession d’immobilisation : BENNE
  • Adoption du RPQS public d’assainissement collectif 2016
  • Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes
20170728 - Séance du 28 juillet 2017
  • Création d’emploi permanent à temps non complet
  • Création d’emploi permanent à temps non complet
  • Création d’emploi permanent à temps non complet
  • Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2e classe
  • Travaux d’extension et de rénovation de la salle des fêtes
20170630 - Séance du 30 juin 2017
  • Election des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales 2017
  • Signature d’une convention de délégation de compétence pour le transport scolaire AO2
  • Prise en charge de l’accompagnatrice dans les transports scolaires
  • Approbation du montant de l’attribution de compensation 2017
  • DM n° 1 au BP communal 2017 :
20170602 - Séance du 2 juin 2017
  • Actualisation du Régime Indemnitaire RIFSEEP
  • Transport scolaire : Siganture d’une convention
  • Restauration scolaire 2017-2018 : Modification
  • Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement
20170424 - Séance du 24 avril 2017
  • Assainissement du bourg de Planioles :
20170331 - Séance du 31 mars 2017
  • VOTE DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2017
  • Vote du Budget 2017 de la commune et affectation
  • Vote du budget 2017 de l’assainissement et affectation
  • Extension de l’école primaire :
20170224 - Séance du 24 février 2017
  • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
  • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
  • Désignation d’un correspondant "Mairie-Tempête"
  • Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement
  • Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater une dépense
20161202 - Séance du 2 décembre 2016
  • Equipement numérique de l’école : Demande d’une subvention DETR
  • Institution de la participation pour financement de l’assainissement collectif
  • Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées
  • Vote du taux de l’indemnité du Maire
  • Versement d’un don à la commune
  • Augmentation des loyers communaux au 01/01/2017
  • Approbation du RPQS SUD-SEGALA 2015
20161028 - Séance du 28 octobre 2016
  • Création de poste d’adjoint d’animation NT
  • MARCHE DE TRAVAUX d’extension sanitaires ...
20160916 - Séance du 16 septembre 2016
  • Création d’une commission d’Appel d’Offres
  • Cantine scolaire : augmentation du prix du repas
  • Fermeture et translation de l’ancien cimetière communal
  • Assainisement : Adoption du RPQS collectif 2015
20160727 - Séance du 27 juillet 2016
  • Transports scolaires : Convention avec le Conseil départemental
20160512 - Séance du 12 mai 2016
  • Choix de la Maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’accessibilité
  • DM n° 1 Annulation d’un titre d’un exercice antérieur
  • Adhésion au service "Dématérialisation des marchés publics"
  • Recensement de la population 2017 : Désignation des agents, et rémunération.
20160401 - Séance du 1er avril 2016
  • Réalisation d’un emprunt pour la mise en accessibilité de la salle polyvalente
  • Vote du budget 2016 de l’assainissement et affectation des résultats 2015
  • Vote du budget 2016 de la commune et affectation des résultats 2015
  • Vote des 3 taxes directes locales 2016
20160304 - Séance du 4 mars 2016
  • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
  • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
  • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
20160122 - Séance du 22 janvier 2016
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
  • Création d’un poste d’Adjoint d’Animation 2ème classe
  • Mission du service de remplacement
  • Extension pour création de sanitaires handicapés et réaménagement intérieur de la salle des fêtes
  • Extension pour création sanitaires handicapés...
  • Extension pour création sanitaires handicapés...
20151111 - Séance du 11 novembre 2015
  • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2016
  • Périmètre du Grand-Figeac, Adhésion de la commune de Balaguier d’Olt
  • Dépôt de dossier d’Ad’ap
  • Dissolution du CCAS au 31/12/2015
  • Adoption du RPQS de l’assainissement collectif 2014 de Planioles
20150612 - Séance du 12 juin 2015
  • Raccordement électrique au Pech de l’église
  • Transport scolaire : signature d’une convention de délégation de compétence
  • Dossier nouvelle commune : Bureau d’étude et demande DETR
  • Modification des statuts de la FDEL
  • Répartition du FPIC
  • Instruction des actes d’urbanisme par le Grand-Figeac à compter du 1er juillet 2015
  • Création de poste d’adjoint technique non titulaire pour accroissement temporaire d’activité
  • Reprise d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, 20 h par semaine à compter du 1er septembre 2015
  • Cantine scolaire : Augmentation du prix des repas pour la rentrée scolaire 2015-2016
20150403 - Séance du 3 avril 2015
  • Vote des 3 taxes directes locales 2015
  • Vote du budget principal de la commune 2015
  • Vote du budget Assainissement 2015
  • Vote du budget CCAS 2015
  • Compétence du Grand-Figeac : proposition de modification statutaire
  • Raccordement électrique à l’Escudeyrie
  • Concours du receveur municipal : Attribution d’une indemnité
20150219 - Séance du 19 février 2015
  • Approbation du compte de gestion 2014 et vote du compte administratif 2014
  • Approbation du cpte de gestion Assainissement 2014 et vote du cpte administratif 2014
  • Approbation du cpte de gestion du CCAS 2014 et vote du compte administratif 2014
20150123 - Séance du 23 janvier 2015
  • Révision du contrat de location de la salle des fêtes

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