Mairie de Planioles (46100)

SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 17 H PAR SEMAINE
SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 21 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE
APPROBATION REGLEMENT CANTINE ET GARDERIE RENTREE 2021
DELIBERATION ADMISSION D’UNE CREANCE DE 2017 EN NON VALEUR
DELIBERATION PARTICIPATION AUX FRAIS DE PISCINE POUR L’ECOLE DE PLANIOLES
DELIBERATION CONVENTION ALSH CARDAILLAC
TARIF GARDERIE MERCREDI MATIN ALSH CARDAILLAC
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

SEANCE DU 12 JUILLET 2021

Décision modificative N°1 transfert de crédit

SEANCE DU 05 DECEMBRE 2022

AUGMENTATION DES CHARGES LOCATIVES AU 01/01/2023
DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
DECISION MODIFICATIVE FRAIS ECOLE
ACHAT TERRAIN A MR JIMENO
DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT LIMARGUE SEGALA

SEANCE DU 03 NOVEMBRE 2022

DELIBERATION ECLAIRAGE PUBLIC
ADOPTION RQPS 2021 SPANC GRAND FIGEAC
AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX AU 01 JANVIER 2023
DECISION MODIFICATIVE SUITE ACHAT CLIM A L’ECOLE
CREATION EMPLOI AGENT RECENSEUR

20210428 - SEANCE DU 28 AVRIL 2021

Déliberation prix et durée des concessions
Déliberation depose d’une ligne électrique au lieu-dit Les Pauses
Déliberation clôture de l’enquête publique
Déliberation montant des subventions aux associations

20210324 - SEANCE DU 24 MARS 2021

Vote des deux taxes locales 2021
Vote du budget primitif 2021 commune
Vote du budget primitif 2021 assainissement
Délibération attribution compensation Grand-Figeac
Déliberation achat matériel informatique école

20210217 - SEANCE DU 17 FEVRIER 2021

Délibération compte administratif 2020 commune
Délibération compte administratif 2020 assainissement
Délibération comptes de gestion commune et assainissement
Délibération RGPD 2021
Délibération contrat de maintenance delarchives
Délibération demande subvention 2 tranche Département ORATOIRE ST PIERRE
Délibération avenant SARL FAU "Démolition chalet stade"
Délibération ouverture d’une enquête publique
Délibération embauche d’un CDD pour remplacer un agent
Délibération RQPS SIAEP SUD SEGALA

20201202 - Séance du 02 Décembre 2020

MARCHE VESTIAIRES DU FOOT : LOT 5 PLOMBERIE
Demande de subvention DETR pour l’oratoire ST PIERRE
DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT Environnement
Désignation représentant CLECT GRAND FIGEAC
Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
Déliberation facturation assainissement
Convention ADS GRAND-FIGEAC

20201104 - SEANCE DU 04 NOVEMBRE 2020

Augmentation des loyers communaux au 01/01/2021
Marché de travaux vestiaires : choix des entreprises
Installation de panneaux photovoltaiques bâtiments publics
Deliberation demande subvention Région ORATOIRE ST PIERRE

20201007 - SEANCE DU 07 OCTOBRE 2020

Décision modificative pour le solde de l’emprunt budget assainissement
Déliberation demande de subvention pour la restauration de la Chapelle
Déliberation création d’un accés terrain parcelle A187 à Malmont
Déliberation tarif redevance et prix de l’eau assainissement 2021
Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
Déliberation tarif d’occupation du domaine public

20200904 - SEANCE DU 04 SEPTEMBRE 2020

Adoption du RQPS 2019 assainissement collectif
APPEL D’OFFRE MARCHE TRAVAUX VESTIAIRES STADE
CHOIX COORDONATEUR SECURITE TRAVAUX STADE
DESIGNATION D’UN CONSEILLER COMMISSION ELECTORALE
COMPOSITION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DELIBERATION POUR ESTER EN JUSTICE TRIBUNAL DE TOULOUSE
DECISION MODIFICATIVE ACHAT DEBROUSSAILLEUSE

20200713 - SEANCE DU 13 JUILLET 2020

Désignation d’un assistant de prevention et d’un élu référent
TARIF CANTINE RENTREE 2020
Suppression poste à 21 h et creation poste à 19 h
Approbation règlement cantine et garderie rentrée 2020

20200617 - SEANCE DU 17 JUIN 2020

CONSTITUTION COMMISSION APPEL D’OFFRE
NOMINATION DE CORRESPONDANTS DEFENSE
DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT
ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP CAMBURAT PLANIOLES
ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP SUD SEGALA
ELECTION DES DELEGUES A LA F.D.E.L
VOTE DU BUDGET 2020 ASSAINISSEMENT
VOTE DU BUDGET 2020 COMMUNE
VOTE DES 2 TAXES LOCALES 2020

20200525 - SEANCE DU 25 MAI 2020

DELIBERATION DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AUX ADJOINTS AU MAIRE
VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
CREATION DES POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE

20200327 - Séance du 27 mars 2020

Délibération pour ester en justice et nomination d’un avocat relatif au dossier Marc PUECH

20200224 - Séance du 24 Février 2020

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ASSAINISSEMENT
COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE

20200130 - Séance du 30 janvier 2020

Choix rentrée 2020 sur le temps périscolaire
Loyer logement ancienne mairie
Convention d’occupation domaine public

20191217 - Séance du 17 décembre 2019

Approbation du RPQS 2018 Sud-Ségala
Travaux d’électrification OP 38834ER

20191024 - Séance du 24 octobre 2019

Clôture de la Régie RESTAURATION SCOLAIRE
Approbation du RPQS 2018 du SPANC GD-FIGEAC
Taxe d’Aménagement : Taux 2020
Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2020

20190820 - Séance du 20 août 2019

Adoption du RPQS 2018 de l’assainissement collectif
Modification du montant de l’attribution de compensation
Dépenses à imputer au compte 6232
Création de poste relevant du cadre des adjoints administratifs territoriaux

20190621 - Séance du 21 juin 2019

Création de poste relevant du cadre des adjoints techniques territoriaux

20190513 - Séance du 13 mai 2019

Composition du Conseil communautaire à l’issue du
Transfert de compétence de l’eau et de l’assainissement

20190321 - Séance du 21 mars 2019

Vote des 3 taxes directes locales 2019
Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2018
Affectation des résultats 2018 et vote du budget 2019

20190308 - Séance du 8 mars 2019

Approbation du règlement du Service de l’Assainissement Collectif de Planioles
Appobation du montant de l’Attribution de compensation prévisionnelle 2019

20190206 - Séance du 6 février 2019

Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
Réhabilitationn et mise en conformité des vestiaires du stade
Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental :
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement...

20190111 - Séance du 11 janvier 2019

Décision modificative n° 2 au Budget communal 2018
Approbation de la convention fixant les modalités de concertation entre les communes
Versement d’une gratification pour une élève stagiaire

20181123 - Séance du 23 novembre 2018

Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
Dénomination de l’école de PLANIOLES
Dénomination des voies partantes du CD 19, mitoyennes avec

20181019 - Séance du 19 octobre 2018

Désignation des délégués aux commissions communales
Approbation des statuts de la FDEL
Election des délégués à la FDEL
Election des délégués au Syndicat AEP
Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2019
Création d’un poste d’adjoint technique principal 2e cl

20181005 - Séance du 5 Octobre 2018

Versement d’une indemnité aux Adjoints
Versement d’une indemnité au Maire
Election des Adjoints au Maire
Création des postes d’adjoints
Installation du Conseil Municipal et Election du Maire
Election du Maire

20180803 - Séance du 3 août 2018

Transport scolaire : Signature d’une convention de délégation de compétence
Station d’épuration : avenant n° 1 au marché
Augmentation du tarif de restauration scolaire
Création d’un poste d’agent technique principal 2e cl

20180502 - Séance du 2 mai 2018

Adhésion au service RGPD du CDG du lot
Décision modificative n° 1 au Budget communal 2018
Adhésion au service RGPD
Erreur imputation

20180413 - Séance du 13 avril 2018

Vote des 3 taxes directes locales 2018
Vote du Budget communal 2018 et
vote du budget assainissement 2018 et
Réalisation d’un emprunt à court terme
Réalisation d’un emprunt à long terme
Assainissement : Augmentation de la redevance 2018

20180316 - Séance du 16 mars 2018

Réhabilitation de la station d’épuration :
Logements communaux
Remplacement d’un délégué titulaire au SIAEP

20180223 - Séance du 23 février 2018

Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
Autorisation donnée au Maire pour signer des conventions avec les communes voisines

20180202 - Séance du 2 février 2018

Convention participation aux frais de fonctionnement de l’école de Cardaillac
Dépose de ligne électrique au lieu-dit "Font-Louis"
Approbation du RPQS de l’Assainissement collectif 2016
Approbation avenant n° 1 convention mise à disposition
Avis sur la dénomination de la Communauté de Communes
Transfert des zones d’activités communales au Grand-Figeac

20171111 - Séance du 11 novembre 2017

Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2018
Adoption du RPQS public d’assainissement Non collectif 2016
Choix des rythmes scolaires à compter de l’année

20171027 - Séance du 27 octobre 2017

Modification du tableau des emplois :
Révision des conditions et tarifs de location
Création d’emploi permanent à temps non complet
Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes
Concours au Receveur Municipal
Libéralité reçue
Cession d’immobilisation : BENNE
Adoption du RPQS public d’assainissement collectif 2016
Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes

20170728 - Séance du 28 juillet 2017

Création d’emploi permanent à temps non complet
Création d’emploi permanent à temps non complet
Création d’emploi permanent à temps non complet
Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2e classe
Travaux d’extension et de rénovation de la salle des fêtes

20170630 - Séance du 30 juin 2017

Election des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales 2017
Signature d’une convention de délégation de compétence pour le transport scolaire AO2
Prise en charge de l’accompagnatrice dans les transports scolaires
Approbation du montant de l’attribution de compensation 2017
DM n° 1 au BP communal 2017 :

20170602 - Séance du 2 juin 2017

Actualisation du Régime Indemnitaire RIFSEEP
Transport scolaire : Siganture d’une convention
Restauration scolaire 2017-2018 : Modification
Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement

20170424 - Séance du 24 avril 2017

Assainissement du bourg de Planioles :

20170331 - Séance du 31 mars 2017

VOTE DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2017
Vote du Budget 2017 de la commune et affectation
Vote du budget 2017 de l’assainissement et affectation
Extension de l’école primaire :

20170224 - Séance du 24 février 2017

Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
Désignation d’un correspondant "Mairie-Tempête"
Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement
Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater une dépense

20161202 - Séance du 2 décembre 2016

Equipement numérique de l’école : Demande d’une subvention DETR
Institution de la participation pour financement de l’assainissement collectif
Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées
Vote du taux de l’indemnité du Maire
Versement d’un don à la commune
Augmentation des loyers communaux au 01/01/2017
Approbation du RPQS SUD-SEGALA 2015

20161028 - Séance du 28 octobre 2016

Création de poste d’adjoint d’animation NT
MARCHE DE TRAVAUX d’extension sanitaires ...

20160916 - Séance du 16 septembre 2016

Création d’une commission d’Appel d’Offres
Cantine scolaire : augmentation du prix du repas
Fermeture et translation de l’ancien cimetière communal
Assainisement : Adoption du RPQS collectif 2015

20160727 - Séance du 27 juillet 2016

Transports scolaires : Convention avec le Conseil départemental

20160512 - Séance du 12 mai 2016

Choix de la Maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’accessibilité
DM n° 1 Annulation d’un titre d’un exercice antérieur
Adhésion au service "Dématérialisation des marchés publics"
Recensement de la population 2017 : Désignation des agents, et rémunération.

20160401 - Séance du 1er avril 2016

Réalisation d’un emprunt pour la mise en accessibilité de la salle polyvalente
Vote du budget 2016 de l’assainissement et affectation des résultats 2015
Vote du budget 2016 de la commune et affectation des résultats 2015
Vote des 3 taxes directes locales 2016

20160304 - Séance du 4 mars 2016

Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015

20160122 - Séance du 22 janvier 2016

Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
Création d’un poste d’Adjoint d’Animation 2ème classe
Mission du service de remplacement
Extension pour création de sanitaires handicapés et réaménagement intérieur de la salle des fêtes
Extension pour création sanitaires handicapés...
Extension pour création sanitaires handicapés...

20151111 - Séance du 11 novembre 2015

Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2016
Périmètre du Grand-Figeac, Adhésion de la commune de Balaguier d’Olt
Dépôt de dossier d’Ad’ap
Dissolution du CCAS au 31/12/2015
Adoption du RPQS de l’assainissement collectif 2014 de Planioles

20150612 - Séance du 12 juin 2015

Raccordement électrique au Pech de l’église
Transport scolaire : signature d’une convention de délégation de compétence
Dossier nouvelle commune : Bureau d’étude et demande DETR
Modification des statuts de la FDEL
Répartition du FPIC
Instruction des actes d’urbanisme par le Grand-Figeac à compter du 1er juillet 2015
Création de poste d’adjoint technique non titulaire pour accroissement temporaire d’activité
Reprise d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, 20 h par semaine à compter du 1er septembre 2015
Cantine scolaire : Augmentation du prix des repas pour la rentrée scolaire 2015-2016

20150403 - Séance du 3 avril 2015

Vote des 3 taxes directes locales 2015
Vote du budget principal de la commune 2015
Vote du budget Assainissement 2015
Vote du budget CCAS 2015
Compétence du Grand-Figeac : proposition de modification statutaire
Raccordement électrique à l’Escudeyrie
Concours du receveur municipal : Attribution d’une indemnité

20150219 - Séance du 19 février 2015

Approbation du compte de gestion 2014 et vote du compte administratif 2014
Approbation du cpte de gestion Assainissement 2014 et vote du cpte administratif 2014
Approbation du cpte de gestion du CCAS 2014 et vote du compte administratif 2014

20150123 - Séance du 23 janvier 2015

Révision du contrat de location de la salle des fêtes

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