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lundi, 20 janvier 2025

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  • Information aux entreprises et artisans
• > Comptes rendus
  • Compte-rendu de la séance du 16 mars 2018
  • compte-rendu de la séance du 23 février 2018
  • compte rendu de la séance du 02/02/2018
  • Compte-rendu de la séance du 11/11/2017
  • Compte-rendu de la séance du 27/10/2017
  • Séance du 28 juillet 2017
  • Compte-rendu de la séance du 31/03/2017
  • Séance du 24 février 2017
  • Séance du 2 décembre 2016
  • Séance du 16 septembre 2016
  • Séance du 12 mai 2016
  • Séance du 1er avril 2016
  • Séance du 04 mars 2016
  • Séance du 22 janvier 2016
  • séance du 11 novembre 2015
  • Séance du 12 juin 2015
  • Séance du 3 avril 2015
  • Séance du 23 janvier 2015
• > Conseil municipal
  • LES DIFFERENTES COMMISSIONS - MAIRIE DE PLANIOLES
  • Le Conseil Municipal au 5 Octobre 2018
  • Le Petit Journal
  • Présentation du Conseil municipal 2014
• > Délibérations
  • > 20150123 - Séance du 23 janvier 2015
    • Révision du contrat de location de la salle des fêtes
  • > 20150219 - Séance du 19 février 2015
    • Approbation du compte de gestion 2014 et vote du compte administratif 2014
    • Approbation du cpte de gestion Assainissement 2014 et vote du cpte administratif 2014
    • Approbation du cpte de gestion du CCAS 2014 et vote du compte administratif 2014
  • > 20150403 - Séance du 3 avril 2015
    • Vote des 3 taxes directes locales 2015
    • Vote du budget principal de la commune 2015
    • Vote du budget Assainissement 2015
    • Vote du budget CCAS 2015
    • Compétence du Grand-Figeac : proposition de modification statutaire
    • Raccordement électrique à l’Escudeyrie
    • Concours du receveur municipal : Attribution d’une indemnité
  • > 20150612 - Séance du 12 juin 2015
    • Raccordement électrique au Pech de l’église
    • Transport scolaire : signature d’une convention de délégation de compétence
    • Dossier nouvelle commune : Bureau d’étude et demande DETR
    • Modification des statuts de la FDEL
    • Répartition du FPIC
    • Instruction des actes d’urbanisme par le Grand-Figeac à compter du 1er juillet 2015
    • Création de poste d’adjoint technique non titulaire pour accroissement temporaire d’activité
    • Reprise d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi, 20 h par semaine à compter du 1er septembre 2015
    • Cantine scolaire : Augmentation du prix des repas pour la rentrée scolaire 2015-2016
  • > 20151111 - Séance du 11 novembre 2015
    • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2016
    • Périmètre du Grand-Figeac, Adhésion de la commune de Balaguier d’Olt
    • Dépôt de dossier d’Ad’ap
    • Dissolution du CCAS au 31/12/2015
    • Adoption du RPQS de l’assainissement collectif 2014 de Planioles
  • > 20160122 - Séance du 22 janvier 2016
    • Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
    • Création d’un poste d’Adjoint d’Animation 2ème classe
    • Mission du service de remplacement
    • Extension pour création de sanitaires handicapés et réaménagement intérieur de la salle des fêtes
    • Extension pour création sanitaires handicapés...
    • Extension pour création sanitaires handicapés...
  • > 20160304 - Séance du 4 mars 2016
    • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
    • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
    • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2015
  • > 20160401 - Séance du 1er avril 2016
    • Réalisation d’un emprunt pour la mise en accessibilité de la salle polyvalente
    • Vote du budget 2016 de l’assainissement et affectation des résultats 2015
    • Vote du budget 2016 de la commune et affectation des résultats 2015
    • Vote des 3 taxes directes locales 2016
  • > 20160512 - Séance du 12 mai 2016
    • Choix de la Maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’accessibilité
    • DM n° 1 Annulation d’un titre d’un exercice antérieur
    • Adhésion au service "Dématérialisation des marchés publics"
    • Recensement de la population 2017 : Désignation des agents, et rémunération.
  • > 20160727 - Séance du 27 juillet 2016
    • Transports scolaires : Convention avec le Conseil départemental
    • > Transport scolaire : signature d’une convention avec le Conseil Départemental
  • > 20160916 - Séance du 16 septembre 2016
    • Création d’une commission d’Appel d’Offres
    • Cantine scolaire : augmentation du prix du repas
    • Fermeture et translation de l’ancien cimetière communal
    • Assainisement : Adoption du RPQS collectif 2015
  • > 20161028 - Séance du 28 octobre 2016
    • Création de poste d’adjoint d’animation NT
    • MARCHE DE TRAVAUX d’extension sanitaires ...
  • > 20161202 - Séance du 2 décembre 2016
    • Equipement numérique de l’école : Demande d’une subvention DETR
    • Institution de la participation pour financement de l’assainissement collectif
    • Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées
    • Vote du taux de l’indemnité du Maire
    • Versement d’un don à la commune
    • Augmentation des loyers communaux au 01/01/2017
    • Approbation du RPQS SUD-SEGALA 2015
  • > 20170224 - Séance du 24 février 2017
    • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
    • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2016
    • Désignation d’un correspondant "Mairie-Tempête"
    • Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement
    • Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater une dépense
  • > 20170331 - Séance du 31 mars 2017
    • VOTE DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2017
    • Vote du Budget 2017 de la commune et affectation
    • Vote du budget 2017 de l’assainissement et affectation
    • Extension de l’école primaire :
  • > 20170424 - Séance du 24 avril 2017
    • Assainissement du bourg de Planioles :
  • > 20170602 - Séance du 2 juin 2017
    • Actualisation du Régime Indemnitaire RIFSEEP
    • Transport scolaire : Siganture d’une convention
    • Restauration scolaire 2017-2018 : Modification
    • Avenants au marché de travaux d’extension et d’aménagement
  • > 20170630 - Séance du 30 juin 2017
    • Election des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales 2017
    • Signature d’une convention de délégation de compétence pour le transport scolaire AO2
    • Prise en charge de l’accompagnatrice dans les transports scolaires
    • Approbation du montant de l’attribution de compensation 2017
    • DM n° 1 au BP communal 2017 :
  • > 20170728 - Séance du 28 juillet 2017
    • Création d’emploi permanent à temps non complet
    • Création d’emploi permanent à temps non complet
    • Création d’emploi permanent à temps non complet
    • Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2e classe
    • Travaux d’extension et de rénovation de la salle des fêtes
  • > 20171027 - Séance du 27 octobre 2017
    • Modification du tableau des emplois :
    • Révision des conditions et tarifs de location
    • Création d’emploi permanent à temps non complet
    • Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes
    • Concours au Receveur Municipal
    • Libéralité reçue
    • Cession d’immobilisation : BENNE
    • Adoption du RPQS public d’assainissement collectif 2016
    • Marché de travaux d’extension et rénovation de la salle des fêtes
  • > 20171111 - Séance du 11 novembre 2017
    • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2018
    • Adoption du RPQS public d’assainissement Non collectif 2016
    • Choix des rythmes scolaires à compter de l’année
  • > 20180202 - Séance du 2 février 2018
    • Convention participation aux frais de fonctionnement de l’école de Cardaillac
    • Dépose de ligne électrique au lieu-dit "Font-Louis"
    • Approbation du RPQS de l’Assainissement collectif 2016
    • Approbation avenant n° 1 convention mise à disposition
    • Avis sur la dénomination de la Communauté de Communes
    • Transfert des zones d’activités communales au Grand-Figeac
  • > 20180223 - Séance du 23 février 2018
    • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
    • Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2017
    • Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement
    • Autorisation donnée au Maire pour signer des conventions avec les communes voisines
  • > 20180316 - Séance du 16 mars 2018
    • Réhabilitation de la station d’épuration :
    • Logements communaux
    • Remplacement d’un délégué titulaire au SIAEP
  • > 20180413 - Séance du 13 avril 2018
    • Vote des 3 taxes directes locales 2018
    • Vote du Budget communal 2018 et
    • vote du budget assainissement 2018 et
    • Réalisation d’un emprunt à court terme
    • Réalisation d’un emprunt à long terme
    • Assainissement : Augmentation de la redevance 2018
  • > 20180502 - Séance du 2 mai 2018
    • Adhésion au service RGPD du CDG du lot
    • Décision modificative n° 1 au Budget communal 2018
    • Adhésion au service RGPD
    • Erreur imputation
  • > 20180803 - Séance du 3 août 2018
    • Transport scolaire : Signature d’une convention de délégation de compétence
    • Station d’épuration : avenant n° 1 au marché
    • Augmentation du tarif de restauration scolaire
    • Création d’un poste d’agent technique principal 2e cl
  • > 20181005 - Séance du 5 Octobre 2018
    • Versement d’une indemnité aux Adjoints
    • Versement d’une indemnité au Maire
    • Election des Adjoints au Maire
    • Création des postes d’adjoints
    • Installation du Conseil Municipal et Election du Maire
    • Election du Maire
  • > 20181019 - Séance du 19 octobre 2018
    • Désignation des délégués aux commissions communales
    • Approbation des statuts de la FDEL
    • Election des délégués à la FDEL
    • Election des délégués au Syndicat AEP
    • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2019
    • Création d’un poste d’adjoint technique principal 2e cl
  • > 20181123 - Séance du 23 novembre 2018
    • Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
    • Dénomination de l’école de PLANIOLES
    • Dénomination des voies partantes du CD 19, mitoyennes avec
  • > 20190111 - Séance du 11 janvier 2019
    • Décision modificative n° 2 au Budget communal 2018
    • Approbation de la convention fixant les modalités de concertation entre les communes
    • Versement d’une gratification pour une élève stagiaire
  • > 20190206 - Séance du 6 février 2019
    • Réhabilitation et mise en conformité des vestiaires du stade
    • Réhabilitationn et mise en conformité des vestiaires du stade
    • Sollicitation d’une subvention auprès du Conseil Départemental :
    • Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement...
  • > 20190308 - Séance du 8 mars 2019
    • Approbation du règlement du Service de l’Assainissement Collectif de Planioles
    • Appobation du montant de l’Attribution de compensation prévisionnelle 2019
  • > 20190321 - Séance du 21 mars 2019
    • Vote des 3 taxes directes locales 2019
    • Approbation du compte de gestion et vote du Compte administratif 2018
    • Affectation des résultats 2018 et vote du budget 2019
  • > 20190513 - Séance du 13 mai 2019
    • Composition du Conseil communautaire à l’issue du
    • Transfert de compétence de l’eau et de l’assainissement
  • > 20190621 - Séance du 21 juin 2019
    • Création de poste relevant du cadre des adjoints techniques territoriaux
  • > 20190820 - Séance du 20 août 2019
    • Adoption du RPQS 2018 de l’assainissement collectif
    • Modification du montant de l’attribution de compensation
    • Dépenses à imputer au compte 6232
    • Création de poste relevant du cadre des adjoints administratifs territoriaux
  • > 20191024 - Séance du 24 octobre 2019
    • Clôture de la Régie RESTAURATION SCOLAIRE
    • Approbation du RPQS 2018 du SPANC GD-FIGEAC
    • Taxe d’Aménagement : Taux 2020
    • Augmentation des loyers communaux au 1er janvier 2020
  • > 20191217 - Séance du 17 décembre 2019
    • Approbation du RPQS 2018 Sud-Ségala
    • Travaux d’électrification OP 38834ER
  • > 20200130 - Séance du 30 janvier 2020
    • Choix rentrée 2020 sur le temps périscolaire
    • Loyer logement ancienne mairie
    • Convention d’occupation domaine public
  • > 20200224 - Séance du 24 Février 2020
    • COMPTE ADMINISTRATIF 2019 ASSAINISSEMENT
    • COMPTE ADMINISTRATIF 2019 COMMUNE
  • > 20200327 - Séance du 27 mars 2020
    • Délibération pour ester en justice et nomination d’un avocat relatif au dossier Marc PUECH
  • > 20200525 - SEANCE DU 25 MAI 2020
    • DELIBERATION DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
    • VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AUX ADJOINTS AU MAIRE
    • VERSEMENT D’UNE INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE
    • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE
    • ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
    • CREATION DES POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE
  • > 20200617 - SEANCE DU 17 JUIN 2020
    • CONSTITUTION COMMISSION APPEL D’OFFRE
    • NOMINATION DE CORRESPONDANTS DEFENSE
    • DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT
    • ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP CAMBURAT PLANIOLES
    • ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT AEP SUD SEGALA
    • ELECTION DES DELEGUES A LA F.D.E.L
    • VOTE DU BUDGET 2020 ASSAINISSEMENT
    • VOTE DU BUDGET 2020 COMMUNE
    • VOTE DES 2 TAXES LOCALES 2020
  • > 20200713 - SEANCE DU 13 JUILLET 2020
    • Désignation d’un assistant de prevention et d’un élu référent
    • TARIF CANTINE RENTREE 2020
    • Suppression poste à 21 h et creation poste à 19 h
    • Approbation règlement cantine et garderie rentrée 2020
  • > 20200904 - SEANCE DU 04 SEPTEMBRE 2020
    • Adoption du RQPS 2019 assainissement collectif
    • APPEL D’OFFRE MARCHE TRAVAUX VESTIAIRES STADE
    • CHOIX COORDONATEUR SECURITE TRAVAUX STADE
    • DESIGNATION D’UN CONSEILLER COMMISSION ELECTORALE
    • COMPOSITION COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
    • DELIBERATION POUR ESTER EN JUSTICE TRIBUNAL DE TOULOUSE
    • DECISION MODIFICATIVE ACHAT DEBROUSSAILLEUSE
  • > 20201007 - SEANCE DU 07 OCTOBRE 2020
    • Décision modificative pour le solde de l’emprunt budget assainissement
    • Déliberation demande de subvention pour la restauration de la Chapelle
    • Déliberation création d’un accés terrain parcelle A187 à Malmont
    • Déliberation tarif redevance et prix de l’eau assainissement 2021
    • Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
    • Déliberation tarif d’occupation du domaine public
  • > 20201104 - SEANCE DU 04 NOVEMBRE 2020
    • Augmentation des loyers communaux au 01/01/2021
    • Marché de travaux vestiaires : choix des entreprises
    • Installation de panneaux photovoltaiques bâtiments publics
    • Deliberation demande subvention Région ORATOIRE ST PIERRE
  • > 20201202 - Séance du 02 Décembre 2020
    • MARCHE VESTIAIRES DU FOOT : LOT 5 PLOMBERIE
    • Demande de subvention DETR pour l’oratoire ST PIERRE
    • DESIGNATION DE DELEGUES AU SYDED DU LOT Environnement
    • Désignation représentant CLECT GRAND FIGEAC
    • Déliberation mise en place du service minimum à l’école en cas de grève
    • Déliberation facturation assainissement
    • Convention ADS GRAND-FIGEAC
  • > 20210217 - SEANCE DU 17 FEVRIER 2021
    • Délibération compte administratif 2020 commune
    • Délibération compte administratif 2020 assainissement
    • Délibération comptes de gestion commune et assainissement
    • Délibération RGPD 2021
    • Délibération contrat de maintenance delarchives
    • Délibération demande subvention 2 tranche Département ORATOIRE ST PIERRE
    • Délibération avenant SARL FAU "Démolition chalet stade"
    • Délibération ouverture d’une enquête publique
    • Délibération embauche d’un CDD pour remplacer un agent
    • Délibération RQPS SIAEP SUD SEGALA
  • > 20210324 - SEANCE DU 24 MARS 2021
    • Vote des deux taxes locales 2021
    • Vote du budget primitif 2021 commune
    • Vote du budget primitif 2021 assainissement
    • Délibération attribution compensation Grand-Figeac
    • Déliberation achat matériel informatique école
  • > 20210428 - SEANCE DU 28 AVRIL 2021
    • Déliberation prix et durée des concessions
    • Déliberation depose d’une ligne électrique au lieu-dit Les Pauses
    • Déliberation clôture de l’enquête publique
    • Déliberation montant des subventions aux associations
  • > 20210712 - SEANCE DU 12 JUILLET 2021
    • Décision modificative N°1 transfert de crédit
  • > 20210819 - SEANCE DU 19 AOUT 2021
    • SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 17 H PAR SEMAINE
    • SUPPRESSION D’UN POSTE D’AJOINT D’ANIMATION A 21 H PAR SEMAINE ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A 19 H PAR SEMAINE
    • APPROBATION REGLEMENT CANTINE ET GARDERIE RENTREE 2021
    • DELIBERATION ADMISSION D’UNE CREANCE DE 2017 EN NON VALEUR
    • DELIBERATION PARTICIPATION AUX FRAIS DE PISCINE POUR L’ECOLE DE PLANIOLES
    • DELIBERATION CONVENTION ALSH CARDAILLAC
    • TARIF GARDERIE MERCREDI MATIN ALSH CARDAILLAC
    • CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
  • > 20211028 - SEANCE DU 28 OCTOBRE 2021
    • DELIBERATION ADOPTION RQPS ASSAINISSEMENT 2020
    • DELIBERATION AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX 2022
    • DELIBERATION ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT CDG46
  • > 20211201 - SEANCE DU 1er DECEMBRE 2021
    • DECISION MODIFICATIVE ICNE 2021 ASSAINISSEMENT
    • DECISION MODIFICATIVE COMMUNE PERSONNEL
    • ABANDON DE CREANCE ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION REGLEMENT CIMETIERE COMMUNAL
  • > 20220126 - SEANCE DU 26 JANVIER 2022
    • PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS
    • DELIBERATION INSTALLATION D’OMBRIERES PARKING ECOLE
    • ARRETE PORTANT LIGNES DIRECTRICES DE GESTION
    • DELIBERATION TARIF PARTICIPATION COMMUNE EXTERIEURE
  • > 20220221 - SEANCE DU 21 FEVRIER 2022
    • DELIBERATION COMPTE DE GESTION 2021 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE ET AFFECTATION RESULTAT
    • DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION RESULTAT
    • DELIBERATION TARIF SALLE DES FETES EN SEMAINE
    • DELIBERATION TARIFS ASSAINISSEMENT 2022
    • DELIBERATION CONVENTION ESCUDEYRIE
  • > 20220328 - SEANCE DU 28 MARS 2022
    • DELIBERATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ECOLE
    • DELIBERATION SUBVENTION ASSOCIATION COMMUNALE
    • DELIBERATION ATTRIBUTION COMPENSATION GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION BUDGET PRIMITIF 2022 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2022
    • DELIBERATION VOTE DES TAXES COMMUNALES 2022
  • > 20220530 - SEANCE DU 30 AOUT 2022
    • ADOPTION RQPS 2021 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION CONVENTION CDG 46 2023
    • DELIBERATION SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE
  • > 20220630 - SEANCE DU 30 JUIN 2022
    • ADHESION DU SIAEP SUD SEGALA AU SIAEP LIMARGUE ET SEGALA
    • DELIBERATION ADOPTION NOMENCLATURE M57
    • PROJET DE SERVICE DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE
    • DECISION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDIT A LA VOIRIE
    • DELIBERATION TARIF CANTINE 2022
  • > 20221103 - SEANCE DU 03 NOVEMBRE 2022
    • DELIBERATION ECLAIRAGE PUBLIC
    • ADOPTION RQPS 2021 SPANC GRAND FIGEAC
    • AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX AU 01 JANVIER 2023
    • DECISION MODIFICATIVE SUITE ACHAT CLIM A L’ECOLE
    • CREATION EMPLOI AGENT RECENSEUR
  • > 20221205 - SEANCE DU 05 DECEMBRE 2022
    • AUGMENTATION DES CHARGES LOCATIVES AU 01/01/2023
    • DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
    • DECISION MODIFICATIVE FRAIS ECOLE
    • ACHAT TERRAIN A MR JIMENO
    • DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT LIMARGUE SEGALA
  • > 20221219 - SEANCE DU 19 DECEMBRE 2022
    • DELIBERATION REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT
  • > 20230213 - SEANCE DU 13 FEVRIER 2023
    • DELIBERATION VENTE PARCELLE A MME GUIL
    • DELIBERATION DECLASSEMENT CHEMIN DE LA CURIE
    • DELIBERATION TARIF CANTINE MARS 2023 + CONVENTION APEAI
    • DELIBERATION TARIF ASSAINISSEMENT 2023
    • DELIBERATION RQPS 2021 SIAEP SUD SEGALA
  • > 20230306 - SEANCE DU 06 MARS 2023
    • DELIBERATION COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE ET ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE
    • DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION AFFECTATION RESULTAT 2022 COMMUNE
    • DELIBERATION AFFECTATION RESULTAT 2022 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION DEMANDE SUBVENTION AMENDES DE POLICE
  • > 20230411 SEANCE DU 11 AVRIL 2023
    • VOTE DES TAXES LOCALES 2023
    • VOTE DU BUDGET COMMUNE 2023
    • VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2023
    • APPROBATION ATTRIBUTION COMPENSATION GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION MONTANT SUBVENTION ASSOCIATION COMMUNALE 2023
    • DELIBERATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2023
    • MONTANT PARTICIPATION COMMUNALE MNT 2023
    • SUPPRESION DE POSTE ET CREATION DE POSTE
    • DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR
    • DELIBERATION SECTEUR D’INFORMATION SUR LES SOLS SECTEUR MINIERS
    • DELIBERATION ADHESION SDAIL DU LOT
  • > 20230705 SEANCE DU 05 JUILLET 2023
    • DECISION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDIT
  • > 20230922 SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023
    • DELIB DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT LAVOIR ET FONTAINE
    • DELIBERATION PASSAGE AU COMPTE FINANCIER
    • DELIB MAINTIEN OU SUPPRESSION DU POSTE 2 ADJOINT
    • DELIBERATION ELECTION DU 2 ADJOINT
  • > 20231023 SEANCE DU 23 OCTOBRE 2023
    • DELIBERATION RQPS 2022 SPANC GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION ACHAT TERRAIN PARCELLE A 471
    • DELIBERATION DEMANDE SUBVENTION REGION
  • > 20232711 SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2023
    • AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX AU 01 JANVIER 2024
    • REVISION DES CONDITIONS ET TARIFS DE LOCATION SALLE DES FETES
    • DEMANDE DETR POUR LA RESTAURATION DU LAVOIR ET DE LA FONTAINE SAINT PIERRE
    • DECISION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDIT
    • REGULARISATION DES PARCELLES A 863-A 862 ET A 329 NON DELIMITEES
    • SIS SECTEURS MINIERS DE PLANIOLES DECHARGE DE LA COLLECTIVITE
  • > 20232808 SEANCE DU 28 AOUT 2023
    • DELIBERATION TARIF CANTINE 2023
    • DELIBERATION POUR LA MAINTENANCE DES POTEAUX INCENDIE
    • DELIBERATION DEMANDE DE SUBVENTION GRAND FIGEAC
  • > 20240226
    • DELIBERATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 COMMUNE
    • DELIBERATION COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION AFFECTATION RESULTAT 2023 COMMUNE
    • DELIBERATION AFFECTATION RESULTAT 2023 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION TARIFS 2024 ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION PLAN DE FINANCEMENT LAVOIR ET FONTAINE ST PIERRE
    • DELIBERATION ACCEPTATION FOND GRAND FIGEAC PATRIMOINE VERNACULAIRE
    • DELIBERATION TARIF PARTICIPATION ECOLE 2024
    • DELIBERATION DEMANDE SUBVENTION REGION EXTENSION PREAU ECOLE
    • DELIBERATION DEPENSES COMPTE 623 PUBLICITE ET RELATIONS PUBLIQUES
  • > 20240801 SEANCE DU 08 JANVIER 2024
    • DEMANDE DETR EXTENSION PREAU DE L’ECOLE
    • SUPPRESION DE POSTE ET CREATION DE POSTE
    • RETRAIT DELBERATION CONVENTION SAUR
    • CONVENTION REGION TRANSPORTS SCOLAIRES
  • > 20241410 SEANCE DU 14 OCTOBRE 2024
    • DELIBERATION PROJET MAM ET DU CABINET D’INFIRMIERE
    • DELIBERATION RESILIATION DE L’ADHESION SDAIL
  • > 20241612 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024
    • DELIBERATION VALIDATION AVANT PROJET DEFINITIF MAM ET CABINET INFIRMIERE
    • DELIBERATION OPTION TVA POUR LE SERVICE MAM ET CABINET INFIRMIERE
    • DELIBERATION DEMANDE DETR POUR LE PROJET MAM ET CABINET D’INFIRMIERE
    • DELIBERATION TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
    • DELIBERATION DISSOLUTION BUDGET ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION TRANSFERT RESULTAT BUDGET ASSAINISSEMENT
    • DELIBERATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITON AGENT ET MATERIEL
    • DELIBERATION ACCEPTATION FOND DE CONCOURS GRAND FIGEAC
  • > 20242310 SEANCE DU 23 OCTOBRE 2024
    • DELIBERATION PROJET MAM ET DU CABINET D’INFIRMIERE
  • > 20242403 SEANCE DU 28 MARS 2024
    • APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS
    • VOTE DES TAXES LOCALES 2024
    • VOTE DU BUDGET COMMUNE 2024
    • VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
    • APPROBATION ATTRIBUTION COMPENSATION GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION SUBVENTION 2024 ASSOCIATIONS COMMUNALE
    • PARTICIPATION PISCINE ECOLE CARDAILLAC PLANIOLES
    • SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 FEDERATION PARTIR
    • PRIME POURVOIR D’ACHAT
    • SUPPRESION POSTE ADJOINT ADMIN PP 1 CLASSE ET CREATION POSTE REDACTEUR B
    • DELIBERATION ADMISSION EN NON VALEUR
    • ADHESION AU SDAIL DU LOT 2024
  • > 20242406 SEANCE DU 24 JUIN 2024
    • DELIBERATION DEMANDE DE SUBVENTION PPUR LA RESTAURATION TABLEAUX EGLISE
    • CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE
  • > 20242608 SEANCE DU 26 AOUT 2024
    • DELIBERATION TARIF CANTINE 2024
    • DELIBERATION REVISION DES STATUTS DU GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION RQPS 2023 ASSAINSSEMENT PLANIOLES
  • > 20242705 SEANCE DU 27 MAI 2024
    • ADHESION SANTE ET PREVENTION CDG 46
    • IDENTIFICATION DES ZONES ZAER
  • > 20242904 SEANCE DU 29 AVRIL 2024
    • ADOPTION RQPS 2022 ASSAINISSEMENT PLANIOLES
  • > SEANCE 20241811
    • DELIBERATION AUGMENTATION LOYERS COMMUNAUX AU 01012025
    • DELIBERATION BUREAU ETUDE RE 2020
  • > SEANCE 20242309
    • DELIBERATION PROJET PLUI GRAND FIGEAC
    • DELIBERATION PRISE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SIAEP CAMBURAT PLANIOLES
    • DELIBERATION CHOIX MO POUR LE PROJET MAM ET CABINET D’INFIRMIERE
• > Mairie : horaires d’ouverture au Public
  • > Horaires Février 2020
    • SEANCE DU 24 FEVRIER 2020
    • SEANCE DU 24 FEVRIER 2020
• > Personnel communal
  • Fonctions des employés communaux

Services

• A PARTIR DE JANVIER 2025 NOUVELLES MODALITES D ACCES A LA DECHETERIE
• Conciliateur de justice

• > Eau potable
  • COMMUNICATION ARS - SIAEP CAMBURAT PLANIOLES
  • ARS - RESULTAT QUALITE DES EAUX DE CONSOMMATION HUMAINE
  • DEPANNAGE SERVICE DE L EAU
  • SIAP Sud Ségala Informations
  • Les assises de l’eau (février 2016)
  • S.I.A.E.P Camburat - Planioles
• > Salle des fêtes
  • Contrat de location de la salle des fêtes
• > Sécurité sur Planioles
  • Mon voisin solidaire
  • Défibrillateur Automatisé Externe : DAE
• > Syndicats
  • Le SYDED communique pour nos déchets
  • Les Syndicats liés à l’environnement
• > Transport à la demande
  • TRANSPORT A LA DEMANDE
• > Voirie
  • Pose de coussins berlinois

Urbanisme

• TAXE D AMENAGEMENT
• Urbanisme

• > P.L.U.
  • Mesures et prélèvements sur le secteur minier en 2018
  • Concessions minières de Planioles et de Figeac
  • Les risques miniers résiduels

École

• ECOLE RAYMOND AURIERES

• > Cantine
  • MENU DE LA CANTINE JANVIER 2025
• > Expositions et travaux
  • Les écoles qui chantent (saison 2015)
• > Garderie
  • Règlement de la garderie
• > Le Regroupement Pédagogique Intercommunal : RPI
• > Le site des écoles Cardaillac, Camburat, Planioles
  • Le site des 3 écoles
• > Transport scolaire
  • Itinéraire du transport scolaire

Associations

• > Associations en lien avec Planioles
  • L’Harmonie de Figeac fête ses 130 ans
  • BLUE LAKE
• > Les amis de Planioles
  • Association des amis de Planioles L’association,

Assainissement

• ASSAINISSEMENT Modification facturation

• > ARRETE PREFECTORAL MODIFIANT LES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF CAMBURAT PLANIOLES
  • ARRETE PREFECTORAL
• > Assainissement Collectif
  • Construction de la Station de traitement des eaux usées
  • Réalisation de la Station de traitement des eaux usées
  • La nouvelle station d’épuration est en cours d’élaboration
  • Information sur l’assainissement collectif à Planioles
• > Individuel
  • Assainissement non collectif

Entreprises

• > Aide à domicile
  • Rester autonome chez soi
  • Aide à domicile du pôle FIGEAC
• > Artisans
  • Garde malade - Dame de Compagnie
  • Charpente - Escaliers
  • Conseillère mode
  • Accompagnement à domicile
  • Conseillère culinaire
  • Installation & Dépannage
  • Menuiserie - Ebénisterie
  • Repassage Annie
• > C.E.R.
  • C.E.R. Agence de Planioles
• > Location gîte à l année
  • Location à l année
• > Producteurs
  • Producteur de légumes et de plans de légumes
  • Producteur de légumes BIO

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